L'Intendant de Rouen
Juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle
Nonfiction, Reference & Language, Law, Taxation, Legal History, History, Modern, 18th Century
| Author: | Jérôme Pigeon | ISBN: | 9782877759489 |
| Publisher: | Presses universitaires Blaise Pascal | Publication: | September 30, 2011 |
| Imprint: | Presses universitaires Blaise Pascal | Language: | French |
| Author: | Jérôme Pigeon |
| ISBN: | 9782877759489 |
| Publisher: | Presses universitaires Blaise Pascal |
| Publication: | September 30, 2011 |
| Imprint: | Presses universitaires Blaise Pascal |
| Language: | French |
Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu’à présent, retenu l’attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d’élections. À ce double titre, l’activité de l’intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d’étude. Entouré d’un personnel peu nombreux mais de qualité, l’intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. Il se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d’appel de ses ordonnances, l’intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables. On est loin en somme de l’arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au XVIIIe siècle et par les cahiers de doléances en 1789.
Sommaire :
Introduction
Première partie : L'intendant face aux impôts directs
Section 1 – Le contentieux des impôts anciens
Chapitre I – L'intendant et la taille : une compétence contentieuse limitée
Chapitre II – La corvée des grands chemins
Section 2 – Le contentieux des impôts nouveaux
Chapitre I – La capitation
Chapitre II – Le contentieux du vingtième
Deuxième partie : Le contentieux des impôts indirects
Chapitre I – Le contentieux des droits d’aides
Chapitre II – Le contentieux des droits domaniaux
Troisième partie : Les intendants rouennais entre cours souveraines et pouvoir central
Chapitre I – Pouvoir central et intendants : entre coopération et contrôle
Chapitre II – Les commissaires départis aux prises avec les cours souveraines de la province
Annexes
A. Requête en décharge de capitation de la veuve de Thomas Yon
B. Projet d’ordonnance relatif aux droits d’inspecteurs aux boucheries
Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu’à présent, retenu l’attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d’élections. À ce double titre, l’activité de l’intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d’étude. Entouré d’un personnel peu nombreux mais de qualité, l’intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. Il se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d’appel de ses ordonnances, l’intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables. On est loin en somme de l’arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au XVIIIe siècle et par les cahiers de doléances en 1789.
Sommaire :
Introduction
Première partie : L'intendant face aux impôts directs
Section 1 – Le contentieux des impôts anciens
Chapitre I – L'intendant et la taille : une compétence contentieuse limitée
Chapitre II – La corvée des grands chemins
Section 2 – Le contentieux des impôts nouveaux
Chapitre I – La capitation
Chapitre II – Le contentieux du vingtième
Deuxième partie : Le contentieux des impôts indirects
Chapitre I – Le contentieux des droits d’aides
Chapitre II – Le contentieux des droits domaniaux
Troisième partie : Les intendants rouennais entre cours souveraines et pouvoir central
Chapitre I – Pouvoir central et intendants : entre coopération et contrôle
Chapitre II – Les commissaires départis aux prises avec les cours souveraines de la province
Annexes
A. Requête en décharge de capitation de la veuve de Thomas Yon
B. Projet d’ordonnance relatif aux droits d’inspecteurs aux boucheries
